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Analyses Experts - Fiche Produit

Le LBO Aspects fiscaux

Référence : A0002

Edition

Auteurs

  • Catherine CHARPENTIER

    Catherine CHARPENTIER Avocat Associé,
    Cabinet ASHURST.


    Catherine Charpentier est associée et dirige le département droit fiscal à Paris. Elle conseille des banques et des fonds d'investissement sur les implications fiscales de leurs opérations. Elle intervient principalement dans le cadre de fusions-acquisitions et LBO, la mise en place de véhicules d'investissement et de plans de stock-options internationaux.

    Catherine intervient également sur tous types de financements, notamment les financements immobiliers et les financements structurés transfrontaliers. Enfin, elle dispose d'une expérience reconnue en matière de fiscalité internationale. Catherine est avocat au barreau de Paris.

    • Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), DEA de droit comparé et droits étrangers (droit anglais et nord américain des affaires) et DESS de fiscalité et droit des affaires
    • Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), Maîtrise de droit des affaires.

  • Nadine BONIER-GELLI

    Nadine BONIER-GELLI Avocat,
    Cabinet ASHURST.


    Nadine Gelli est collaboratrice senior et exerce au sein du département droit fiscal du Cabinet Ashurst à Paris. Elle intervient sur les aspects fiscaux des opérations de haut de bilan, en particulier les acquisitions en LBO, les financements structurés, la syndication de dette et la structuration des projets immobiliers.

    Nadine a également une grande expérience en matière d'épargne salariale et de plans d'actionnariat qu'elle a développée en tant que conseil de sociétés britanniques et américaines et en tant que juriste d'entreprise au sein d'un groupe américain coté sur le Nasdaq. Elle est membre de l'équipe européenne Employee Benefits and Incentives d'Ashurst. Nadine est avocat au barreau de Paris.

    • Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), DEA de droit comparé et droits étrangers (droit anglais et nord américain des affaires)
    • Université de Paris XI-HEC, DESS de fiscalité internationale

 

Les moyens permettant d'optimiser fiscalement une opération d'acquisition à effet de levier varient considérablement en fonction du statut des différents intervenants à l'opération, selon que les repreneurs sont issus de l'extérieur ou de l'intérieur de la société cible, selon la typologie et les caractéristiques financières de l'entité ou du groupe acquis et, bien évidemment, selon que le seuil de détention de la cible par le holding de reprise permet ou non une option immédiate pour le régime de l'intégration fiscale. L'objectif de l'Analyse est d'exposer la "méthodologie" suivie pour monter une opération de LBO dans le respect des contraintes imposées par la législation fiscale française en décrivant, étape par étape, les difficultés susceptibles de se poser, et les solutions pouvant être retenues.

Résumé

Le leverage buy-out - ou "LBO" - est une technique qui permet de financer la transmission d'une entreprise dans le cadre d'un schéma financier, juridique et fiscal spécifique en s'appuyant sur des investisseurs spécialisés et des banques, en vue de la réalisation d'une plus-value de sortie à moyen terme. La fiscalité est un des facteurs clés de la structuration d'une opération de LBO. En effet, le levier fiscal ne jouera que si les frais financiers supportés par le holding de reprise peuvent être déduits des résultats réalisés par la cible. La mise en place d'une structure fiscale sera donc cruciale pour optimiser l'acquisition, éviter des surcoûts, augmenter le cash flow disponible pour assurer le service de la dette et améliorer le retour sur investissement. Les objectifs poursuivis par le fiscaliste lors de la structuration d'un LBO sont généralement similaires, quel que soit le type et la taille de l'opération projetée :

  • Faire jouer au m aximum l'effet de levier fiscal, en sécurisant la déductibilité des frais financiers et des frais de transaction supportés par le holding de reprise et en optimisant leur imputation sur les résultats de la cible ;
  • Eviter ou réduire les retenues à la source afférentes aux dividendes et intérêts versés par le groupe cible ou le holding de reprise ; Réduire les impôts indirects dus lors de la réalisation de l'opération ;
  • S'assurer que la structure définie lors de l'acquisition permet d'optimiser la sortie de LBO ;
  • S'assurer que cette structure est également optimale pour le management de la cible.

Ces différents points sont traités dans les Fiches Pratiques étape par étape, après avoir abordé les problématiques liées au statut du fonds d'investissement et à la localisation de la société de gestion.

Plan Détaillé

  • Le LBO Aspects fiscaux
  • Préambule
  • partie 1 - Problématiques liées au statut du fonds d'investissement et à la localisation de la société de gestion
  • partie 2 - Structuration et problématiques d'un LBO primaire
  • partie 3 - Structuration et problématiques des LBO secondaires
  • partie 4 - Choix du mode de financement et traitement de la dette d'acquisition
  • partie 5 - Optimisation de la remontée de cash vers le holding
  • partie 6 - Problématiques communes
  • partie 7 - Optimisation du levier humain et managerial de la cible
  • partie 8 - Sortie du LBO